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- 1608-1654
Part of Fonds communal d'Illiat
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Part of Fonds communal d'Illiat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
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Registre paroissial des baptêmes.
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Ganeau (Stéphane), Felix syderumsitus nascente serenissimodelphino regio in castro versaliarum (1730, Paris).
Labey (Alexandre), Theses philosophicae […] (s.d.).
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Extrait des registres de la cour du Parlement des Dombes.
Registre paroissial des mariages.
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Registre paroissial des sépultures.
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1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
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Arrêt du Conseil d’État du Roi confirmatif des privilèges des officiers de la cour du Parlement de Dombes à Lyon (1669) ; extraits des registres du conseil d’État du Roi, affiches (1768, 1782).
Il s’agit de copies envoyées aux communes pour avis et affichage.
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Sacristie : état des lieux descriptif lors de la prise de fonction du sieur Carrier, curé de la paroisse d’Illiat (1759) ; chapelle du Rosaire : note (1760) ; réparations à l’église : lettre de particuliers à l’intendant de Bourgogne, Bresse, Dombes, Bugey, Gex et Valromey pour utiliser les débris et les produits de la vente des matériaux de la chapelle Saint-Loup [après 1782].
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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État détaillé des propriétaires par section.
Impôts de la période révolutionnaire.
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Déclaration de la municipalité des dixièmes et féodées avec les biens des religieuses et de ceux de la Charité de Bourg.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
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Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
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Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
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Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
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Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
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Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
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Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
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Production et aides agricoles.
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Calamités agricoles, orage et grêle de 1793 et 1942 : état des pertes déclarées, instructions du Directoire du district de Trévoux, extrait des registres des délibérations (1793, 1942) ; registre des déclarations de pertes des victimes des calamités agricoles (1936-1956) ; sécheresse de 1976 et intempéries de 1977 : arrêtés préfectoraux, déclarations de situation d’exploitations, liste des exploitants sinistrés (1976-1978).
Défrichement de parcelles boisées : autorisations, opposition, correspondance (1826, 1833-1859, 1872-1875).
Concours et comice agricoles : demande de renseignements, correspondance (1858, 1874).
Culture de la pomme de terre : récapitulatif des déclarations, instruction (1974-1977).
Primes et aides agricoles : bordereaux récapitulatifs de déclarations (1974-1975).
Apiculture : liste des ruchers déclarées à la direction départementale des services vétérinaires depuis 1968, instruction (1973).
Inventaire communal (1979-1980).
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Réquisitions militaires : plainte d’administrés (1793, an II) ; état nominatif et registre de réquisition des denrées et fourrages (an VIII (1800)).
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An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
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Les 7 brumaire an IX et 10 brumaire an XI correspondent respectivement aux 29 octobre 1800 et au 1er novembre 1802 du calendrier grégorien.
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État et rôle des droits dus pour l’an IX et XI.
Tribunal criminel et justice de paix.
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Tribunal criminel : ordonnance, jugement à une condamnation à six mois d’emprisonnement pour Benoit Beru, transfert de détenus de la maison d’arrêt de Trévoux à celle de Bourg (1792, an III (1795)). Justice de paix, élection : liste nominative (an X, 1802).
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
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Rôles pour l’an XI.
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États de section des sections E dite de Saint Loup et F dite du Bourg (s.d.), matrice de rôles pour 1791 (1792) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, bordereaux des sommes versées, listes nominatives des citoyens assujettis, mémoire, correspondance (1790 - an XII, 1804).
Les documents relatifs à la perception de la contribution concernent également la contribution mobiliaire.
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
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Le 26 ventôse an XI correspond au 17 mars 1803 du calendrier grégorien.
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Légion d’honneur, attribution à Benoît Descombes, sergent voltigeur au 30e régiment de ligne retiré à Illiat : quittances, correspondance.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
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Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 06.
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Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
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Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 03.
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Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 04.
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Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
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Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05.
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Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
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1808 (8 février) – 1824 (6 mai)
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Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
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Arrêté préfectoral de désignation du géomètre délimitateur.
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
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Plan d’assemblage et plans des sections.