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Dépenses et recettes.

1L12
File
1955-1982

Part of Fonds communal de Pouillat

Dépenses. – Enregistrement des mandats : cahier (1955-1957). Dépenses et recettes. – Exécution : bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1958-1982).

Dépenses.

1L13
File
1828-1951

Part of Fonds communal de Pouillat

Factures, quittances, reçus.

Budgets, comptes.

1Q5
File
1851-1980

Part of Fonds communal de Pouillat

Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1851, 1855, 1957-1980) ; comptes de gestion (1854).

Finances

Subseries

Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat

Budgets et comptes.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.

Dépenses et recettes, livres comptables.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Dépenses et recettes : bordereaux de mandat et de titres de recette (1985-2001). Livres comptables : journal de trésorerie de l’exercice 1992 (1992) ; grands livres par article (2002-2004).

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