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Installations classées.
Installations classées.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Hygiène.
Hygiène.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Installations classées.
Installations classées.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Tueries.
Tueries.
Installations classées.
Installations classées.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 02.
Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 02.
Installations classées.
Installations classées.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 01.
Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 01.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.