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Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Service vicinal.
Service vicinal.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
1817-1936
1817-1936
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Église.
Église.
1825-1951
1825-1951
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rôles de taxe.
Rôles de taxe.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Rôles trimestriels.
Rôles trimestriels.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
1682-1780
1682-1780
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Rapports avec l'administration fiscale.
Rapports avec l'administration fiscale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Rôles.
Rôles.
Rétribution et allocation scolaire.
Rétribution et allocation scolaire.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Église.
Église.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Police de la chasse.
Police de la chasse.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Patentes.
Patentes.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxes.
Taxes.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
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