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bulletin de vote
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Opérations de vote.
Opérations de vote.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
1821-1980
1821-1980
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.