Séances du conseil municipal. Add to clipboard 1D17 File 1907-1970 Part of Fonds communal de Villebois Convocations (1907, 1944), documents examinés en séance (1957-1970), comptes rendus sommaires et notes (1961-1969).
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes. Add to clipboard 1D7-8 recordgrp 1915-1977 Part of Fonds communal de Lent
Séance et démissions. Add to clipboard 1D9 File 1939-1982 Part of Fonds communal de Léaz Conseillers municipaux, démissions : arrêté préfectoral, lettres de démission, correspondance (1939-1940, 1955, 1971-1972, 1980).Séance : comptes rendus de réunion, notes (1981-1982).
