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condition des personnes et des biens
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Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Biens privés.
Biens privés.
1834-1982
1834-1982
Plans visuels de diverses propriétés.
Plans visuels de diverses propriétés.
Testaments et inventaires de biens après décès.
Testaments et inventaires de biens après décès.
Guerre d’Indochine.
Guerre d’Indochine.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante.
Gestion courante.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Comptabilité.
Comptabilité.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Pièce annexes.
Pièce annexes.
Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.
Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.