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compte de gestion
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Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Exécution budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Balances générales des comptes, situations financières.
Balances générales des comptes, situations financières.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
1814-1942
1814-1942
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.