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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux plan
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Terrain de sports.
Terrain de sports.
Télécommunications.
Télécommunications.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Permis de construire.
Permis de construire.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Installations classées.
Installations classées.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Édifices publics.
Édifices publics.
Écoles.
Écoles.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles.
École de filles.
Eau potable.
Eau potable.
Création d’un nouveau cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Assainissement.
Assainissement.
Ancienne école.
Ancienne école.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Agrandissement et reconstruction de l’église.