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1517-1780
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1526-1780
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1566-1758
1566-1758
1584-1780
1584-1780
Administration militaire.
Administration militaire.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives et mobilier.
Archives et mobilier.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Circulation routière.
Circulation routière.
Concession de distribution de l’énergie électrique.
Concession de distribution de l’énergie électrique.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
École primaire communale.
École primaire communale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église.
Église.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquêtes et condamnations.
Enquêtes et condamnations.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enseignement privé et professionnel.
Enseignement privé et professionnel.
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin d...
Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Outillage agricole.
Outillage agricole.
Patrimoine.
Patrimoine.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Police économique.
Police économique.
Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier.
Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
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