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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) structure communale d'aide sociale
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1970-1982
1970-1982
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.