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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) structure communale d'aide sociale
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Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
1970-1982
1970-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.