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conseil municipal
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1813-1979
1813-1979
1821-1980
1821-1980
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1826-1982
1826-1982
1831-1977
1831-1977
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Administration générale.
Administration générale.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Cimetière.
Cimetière.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Élections municipales.
Élections municipales.
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élus.
Élus.
Élus et séances.
Élus et séances.
Étangs.
Étangs.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
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