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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Tossiat (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Chasse.
Chasse.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Commerce.
Commerce.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Fontaines.
Fontaines.
Police urbaine.
Police urbaine.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Procès.
Procès.
Terres communales.
Terres communales.