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Descriptions archivistiques
Dossier 17e siècle
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Défense de la ville.
Défense de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
1570-1612
1570-1612
1585-1614
1585-1614
Syndics.
Syndics.
Terres communales.
Terres communales.
École.
École.
1620 (février-juillet)
1620 (février-juillet)
1614-1620
1614-1620
Procès.
Procès.
1612-1627
1612-1627
1615-1643
1615-1643
1627-1645
1627-1645
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
1644-1654
1644-1654
1608-1654
1608-1654
Troupes de passage.
Troupes de passage.
1656-1664
1656-1664
1582-1666
1582-1666
1654-1668
1654-1668
1645-1668
1645-1668
1644-1654
1644-1654
1592-1673
1592-1673
1668-1674
1668-1674
1645-1674
1645-1674
1560-1674
1560-1674
1655-1682
1655-1682
1631-1684
1631-1684
1599-1685
1599-1685
1680, 1684, 1686
1680, 1684, 1686
1674-1689
1674-1689
1675-1689
1675-1689
1671-1690
1671-1690
1682-1693
1682-1693
1582-1693
1582-1693
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
1676-1695
1676-1695
1668-1699
1668-1699
1680-1699
1680-1699
1675-1699
1675-1699
1675-1700
1675-1700
1691-1700
1691-1700
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
1690-1703
1690-1703
1686-1705
1686-1705
1690-1709
1690-1709
1694-1709
1694-1709
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