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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Mariages.
Mariages.
1808-1830
1808-1830
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
Contributions directes.
Contributions directes.
1815-1843
1815-1843
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Décès.
Décès.
1831-1850
1831-1850
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
1802-1852
1802-1852
1828-1856
1828-1856
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
1851-1862
1851-1862
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Tarifs.
Tarifs.
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
1818-1870
1818-1870
Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
Garde nationale.
Garde nationale.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Décès.
Décès.
1863-1872
1863-1872
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rôles trimestriels.
Rôles trimestriels.
Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.
1861, 1865-1874
1861, 1865-1874
1865-1875
1865-1875
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
1873-1882
1873-1882
Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçon...
Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçons, vue 01.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
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