Affichage de 385 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

43 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices de rôle et des mutations.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Mariages.
Mariages.
1808-1830
1808-1830
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
Conscription.
Conscription.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1815-1843
1815-1843
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
1818-1870
1818-1870
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Église.
Église.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Folios 648 à 1041
Folios 648 à 1041
Folios 1042 à 1409
Folios 1042 à 1409
Folios 1 à 243
Folios 1 à 243
Folios 244 à 647
Folios 244 à 647
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Presbytère.
Presbytère.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1828-1856
1828-1856
École des filles.
École des filles.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Décès.
Décès.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
1831-1850
1831-1850
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
1832-1894
1832-1894
Contributions directes.
Contributions directes.
Garde nationale.
Garde nationale.
Résultats 51 à 100 sur 385