Tableau statistique par hameau, vue 06.
- 01F001_007
- Pièce
- 1820
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
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Tableau statistique par hameau, vue 06.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 03.
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Tableau statistique par hameau, vue 04.
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Tableau statistique par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
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an XIII (14 prairial) – 1824 (7 juin)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Le 14 prairial an XIII correspond au 3 juin 1805 du calendrier grégorien.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
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Tableau statistique récapitulatif par hameau.
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1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
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Factures, quittances, reçus (1806-1810, 1813, 1816, 1832).
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Plan d’assemblage et plans des sections.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices générales
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
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Affaire contre les héritiers de Laurent Pelletier concernant la propriété du bois des Vavres : arrêté préfectoral, délibérations, correspondance (an XI-1806).
Affaire contre Pierre Joseph de Saint Sulpice concernant l’indemnisation suite à la prise de terrains lui appartenant pour la construction du chemin de grande communication de Dommartin à Béréziat [1] : minutes juridictionnelles, conclusions, pièces comptables, correspondance (1847-1848).
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Élections : procès-verbaux d’élection, correspondance.
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Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
État des électeurs militaires en activité de service.
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Générosité publique, appel aux dons.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie : liste nominative.
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1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
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Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
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Chemin d’intérêt commun n°72, rectification du tracé au hameau de Coberthoud : pétition, rapports de l’agent-voyer, délibération, correspondance (1869). Chemin de moyenne communication de Dommartin à Béréziat, ouverture [1] : réclamations d’indemnités, correspondance (1849-1852).
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