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Descriptions archivistiques
Tossiat (Ain, France)
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Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Chasse.
Chasse.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Fonds communal déposé de Tossiat
Fonds communal déposé de Tossiat
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Téléphone.
Téléphone.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
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