Contribution patriotique des femmes de France.
- 2G1
- File
- 1872
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Registre des dons patriotiques.
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Contribution patriotique des femmes de France.
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Registre des dons patriotiques.
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État de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866, correspondance (1868, 1872).
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Logement et cantonnement des troupes.
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Extraits des tableaux récapitulatifs des ressources établis pour la 7e région, état des ressources.
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Registre d’inscription des engagements souscrits par les parents (1869-1870) ; rôles (1865-1881).
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Acquisition de fusils scolaires et de drapeaux : factures, correspondance.
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Construction : procès-verbal descriptif et estimatif de la parcelle de terrain à acquérir pour l’emplacement, devis, état des travaux effectués, travaux supplémentaires, chute du haut du mur, plan de l’emplacement, factures, correspondance.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
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Classement au rang des chemins de moyenne communication : arrêté préfectoral (1852).
Construction de l’aqueduc dit de Corbain : permission de voirie (1855).
Rectification : actes d’échange (1856, 1860, 1865-1866).
Aliénation de délaissés du chemin : arrêtés préfectoraux de mise à l’enquête publique, état estimatif des parcelles à aliéner (1886, 1888).
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Tableau de recensement des classes de 1855 à 1866 (1874) ; déclarations de changement de domicile : registres à souche, déclarations individuelles (1877-1890).
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Création et transfert de foire, changement de date de foire dans les communes environnantes : délibérations transmises pour avis (1859-1871, 1886-1891).
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État statistique des usines et des irrigations sur les cours d’eau non navigables et ni flottables : liste [1892] . Moulin de Chandé du sieur Coste sur l’Irance, fonctionnement : règlements d’eau, arrêtés préfectoraux (1855) ; moulins sur la Veyle, fonctionnement : arrêté préfectoral (1860).
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Licitation de l’étang Chavaux : rapport du notaire, extrait des minutes du greffe du tribunal civil (1859). État signalétique des étangs : listes (1894).
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Au verso du registre on trouve un registre des arrêtés du maire du 16 décembre 1871 au 14 mai 1896.
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Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
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Arrêtés (an VIII-1815) ; extraits des registres des arrêtés (an XI-1896).
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Registre à souche des déclarations.
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La liste électorale de l’an IX (1801) concerne également la municipalité de Montcet.
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Générosité publique, appel aux dons.
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Souscription en faveur des inondés : listes nominatives des souscripteurs par quête (1866) ; souscription en faveur des sinistrés de la Martinique : reçu (1902).
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
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Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
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Registres à souche des déclarations, souches (1873-1875, 1897-1903).
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Mouvements de la population (1853-1854, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1906).
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Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
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Fabrique d’église. – Comptabilité : comptes administratif, compte de gestion (1896, 1898). Séparation des Églises et de l’État : décrets d’attribution des biens de la fabrique au bureau de bienfaisance sur la location du presbytère (1907-1910).
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Cours d’eau. – Curage et aménagement.
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Syndicat de l’Irance : arrêté fixant les largeurs des cours d’eau (1856).
Curage de la Veyle : arrêté préfectoral, règlement d’eau (1854-1855).
Curage et fixation des largeurs de l’Irance : arrêté préfectoral fixant les largeurs, règlements d’eau, arrêtés préfectoraux (1855-1866, 1865, 1880, 1911).
Curage du bief de Biboud : arrêtés préfectoraux (1856).
Barrages d’irrigation : arrêtés préfectoraux (1852) ; correspondance (1911).
Assistance judiciaire et condamnations.
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Extraits des registres du tribunal de première instance de Trévoux, citations en justice de paix.
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Classement du bas-relief du tympan du portail d’entrée de l’église, arrêté préfectoral de classement, correspondance.
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