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économie rurale
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Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

  • FRAC01309-11W
  • Fonds
  • 1979-2005

Le fonds de l’association foncière de remembrement de Pouillat est relativement complet. Néanmoins quelques lacunes sont à observer, en particulier :
• les budgets et comptes de 1981 à 1984 inclus ;
• les dossiers concernant les travaux connexes au remembrement.

Association foncière de remembrement (Pouillat, Ain)

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

  • FRAC01380-14W
  • Fonds
  • 1956-2010

L’AFR est en déclin à partir du début des années 2000. Les opérations comptables se raréfient, voire deviennent quasi inexistantes. Ce fait peut expliquer l’absence de bordereaux de titres de recette à compter de 2001 de bordereaux de mandats à compter de 2007.

Association foncière de remembrement (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain)

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