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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Curage des eaux.
Curage des eaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Transports.
Transports.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Gravières.
Gravières.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Étangs.
Étangs.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chasse.
Chasse.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Mares.
Mares.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
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