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finances publiques
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Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Presbytère.
Presbytère.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Cimetière.
Cimetière.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue ...
Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue de l'acquisition d'une parcelle, 20 mars 1885.
Cimetière.
Cimetière.
École des filles.
École des filles.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Cimetière.
Cimetière.
Taxes.
Taxes.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Maison commune.
Maison commune.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Maison commune.
Maison commune.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Livres comptables.
Livres comptables.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Lavoirs.
Lavoirs.
Mairie-école.
Mairie-école.
Contentieux.
Contentieux.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Presbytère.
Presbytère.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
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