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- Dossier
- 1894-1914 (lacunes : 1896-1900, 1909-1910)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Rôles de taxe (1894-1895, 1901-1908, 1911-1914).
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
Rôles de taxe (1894-1895, 1901-1908, 1911-1914).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Première Guerre mondiale, vue 12.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Mandat d'amener Adrien Fauriste pour insoumission.
Le Plantay (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Matrices générales.
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Abbaye Notre-Dame-des-Dombes : état du personnel (1906).
Fabrique de l’église : avis adressé au maire pour dresser l’inventaire (1906).
Séparation de l’Église et de l’État : arrêtés de mise sous séquestre, correspondance (1908-1909).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Préparation du recensement, armée de réserve.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Préparation du recensement : avis d’inscription nominatifs, feuilles de renseignements, correspondance (1855-1900).
Armée territoriale : tableaux de recensement des classes de 1864 à 1866, notes de service, avis d’inscription, feuilles de renseignements, habillement et équipement matériel, liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés, délibérations, correspondance (1860-1876).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Recrutement, réquisitions, mobilisation, mise en activité de classes, créances militaires, dépenses de guerre, cantonnement des troupes, blessés de guerre, médailles militaires : délibérations, registre des notifications faites à domicile des lettres de mise en activité pour la classe 1821, listes des mobilisés, extraits du registre matricule, changements de domicile, états des ressources en logement, certificats, ordres de réquisitions, ordres et feuilles de route, réclamations de particuliers, correspondance.
1862 (6 novembre) - 1898 (22 mai)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Poids public. - Construction et mise en service.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Délibérations, cahier des charges, devis estimatifs, pièce contractuelle, procès-verbal d’adjudication, plan.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Affaires générales, archives communales.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux (24 frimaire an III [1]).
Archives communales : inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît Foncelas, maire dans un coffre situé à la maison curiale (1812) [2] ; reliure des archives communales : lettre du préfet (1852) ; inventaire du mobilier et des ouvrages administratifs (1864) ; homologation des registres d’état-civil [3] : extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance de Trévoux (1891) ; inventaire des archives et des objets mobiliers (s.d.).
[1] Le 24 frimaire an III correspond au 14 décembre 1794 du calendrier grégorien.
[2] Il s’agit notamment des registres de l’état civil 1647-1812, des matrices des rôles pour les années 3 et 4 de la République (1790-1793) et des délibérations du Conseil général de la commune (assemblée constituée des membres du Conseil municipal et des notables de la commune).
[3] Suite à une disparition des registres des actes de naissance de 1863 à 1872, la commune a fait procéder à une transcription des actes compris dans les tables décennales correspondantes qui a été homologuée conforme.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Construction : devis, réception et mémoire des travaux, correspondance (1854, 1886-1889).
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 03.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Armée territoriale. - Recrutement, vue 03.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
Le Plantay (Ain, France)
Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
Le Plantay (Ain, France)
Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
Le Plantay (Ain, France)
Armée territoriale. - Recrutement, vue 04.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Tableau de contrôle, correspondance.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Soldats décédés : avis de décès, inhumations, concessions, croquis des sépultures militaires dans le cimetière communal, correspondance (1857-1871).
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route pour les classes 1821 et 1845 (1822, 1856).
Guerres napoléoniennes. - Distinctions honorifiques, vue 03
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Notification d'attribution de la Légion d'honneur à Benoit Girard.
Le Plantay (Ain, France)
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Fait partie de Fonds communal du Plantay