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urbanisme
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Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Pont bascule.
Pont bascule.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
École des filles.
École des filles.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
École des garçons.
École des garçons.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Cimetière.
Cimetière.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Presbytère.
Presbytère.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Gaz.
Gaz.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
1939-1959
1939-1959
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Puits communal.
Puits communal.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Cimetière.
Cimetière.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Cimetière.
Cimetière.
Droits de place.
Droits de place.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
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