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Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à ...
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
École des garçons.
École des garçons.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin communal de l’Octave.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Gravières.
Gravières.
Dépenses.
Dépenses.
Bois des Essaillants.
Bois des Essaillants.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Presbytère.
Presbytère.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
École de filles.
École de filles.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Droits de place.
Droits de place.
Presbystère.
Presbystère.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
École des garçons.
École des garçons.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Presbytère.
Presbytère.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Police économique.
Police économique.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Cimetière.
Cimetière.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Taxe des prestations.
Taxe des prestations.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Presbytère.
Presbytère.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
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