- 3F5
- Dossier
- 1893-1905
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Prime d’encouragement : états récapitulatifs des déclarations, déclarations individuelles, instructions.
21 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Prime d’encouragement : états récapitulatifs des déclarations, déclarations individuelles, instructions.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registre à souche des déclarations, récépissés de déclarations, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école : acte notarié, emprunt, procès-verbal d’adjudication, devis explicatif et estimatif, cahier des charges, plans, compte rendu de visite de chantier, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, décomptes des travaux, délibérations, arrêté préfectoral, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plans.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registres à souche des pesées.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
État de répartition des ressources en logement.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
On trouve en fin de registre les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1861, 12 octobre - 1888, 30 décembre).
Contentieux avec Claude Marboud.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Anticipation sur le chemin vicinal n°5 : jugement, arrêté du conseil de préfecture, procès-verbal de délit de voirie, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plan du projet.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Clôture : correspondance (1851-1857).
Création d’un nouveau cimetière : plan de masse (1872-1873), fragments d’un supposé plan de situation (s.d.).
Réalisation de fouilles dans l’ancien cimetière : correspondance (1884).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Curage et construction de barrages de prise d’eau : règlements d’eau, arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Création d’un nouveau cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plan de masse.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Contrôle nominatif, élections et conseil de discipline : listes nominatives, procès-verbaux d’élection des officiers, procès-verbal de nomination des membres du conseil de discipline.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Surveillance du territoire notamment pendant les offices religieux : registre des tours de garde, instructions (1816, 1822).
Circulation des personnes : passeports pour l’intérieur (1814-1869).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Naissances avec table décennale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Les premiers folios contiennent aussi un état nominatif de la population masculine des 20 à 60 ans (1815), la liste des officiers et sous-officiers de la garde nationale (1815), des états des réquisitions militaires pour les soldats stationnés à Montceaux (1815).
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Naissances avec table décennale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Archives communales et mobilier.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Inventaire.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plan du dôme.