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Époque contemporaine
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1916-1926
1916-1926
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
Registres de déclaration des nourrices.
Registres de déclaration des nourrices.
Édifices publics.
Édifices publics.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Armées de réserve, mobilisation.
Armées de réserve, mobilisation.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Arrêtés du maire (1921-1928). Répertoire des actes de la commune (1915-1926).
Arrêtés du maire (1921-1928). Répertoire des actes de la commune (1915-1926).
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1890-1929
1890-1929
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1881-1930
1881-1930
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1912-1930
1912-1930
1851-1931
1851-1931
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
1813-1932
1813-1932
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1889-1936
1889-1936
Transports.
Transports.
1893-1937
1893-1937
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
1915-1939
1915-1939
1937-1939
1937-1939
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Rationnement.
Rationnement.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
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