Plan de masse de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
- 05I010_002
- Pièce
- 1908
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Plan de masse de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.
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Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.
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Gestion des bons délivrés aux indigents.
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États récapitulatifs, bons, pièces comptables.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
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Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
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Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
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Construction de la partie comprise entre Le Golet de Roche et La Cravatte : actes d’acquisition des terrains, adjudication, plan parcellaire, correspondance (1899-1903).
Rectification : arrêté de la commission départementale, avis d’enquête, correspondance (1900-1904).
Construction entre de la ligne principale et le chemin de desserte de la montagne, embranchement de Bouis : actes d’acquisition des terrains, adjudication, analyse des prix, état comptable des travaux, correspondance (1904-1908).
Sériciculture. – Enquête statistique annuelle et primes agricoles.
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États statistiques, états nominatifs des primes accordées, correspondance.
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Demande en concession par la Compagnie des Fonderies et Forges, exploitation et indemnisation, chemins de desserte, mort accidentelle d’un ouvrier : ordonnance royale, autorisation préfectorale de fouilles, arrêté du comité des syndics de la compagnie, rapport de la commission des travaux, procès-verbaux de visite, plan des chemins de desserte, extraits des traités passés avec les propriétaires pour l’ouverture de chemins de desserte, rapports de l’ingénieur et de l’agent-voyer, déclaration de cession de redevance, exploits d’huissier et jugement, affiche, arrêtés préfectoraux, correspondance.
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Requête, mémoires, avis d’une décision de procédure, mandat, correspondance.
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Travaux : subvention, plan et procès-verbal descriptif et estimatif des terrains à acquérir, promesses de vente, actes d’acquisition de terrain, adjudication, soumissions, cahier des charges, devis estimatifs, plans, permission de voirie, rapport concernant les travaux supplémentaires, procès-verbaux de réception des travaux, mémoires des travaux, arrêté préfectoral, correspondance (1901-1907) ; acquisition de mobilier scolaire : cahier des charges, devis approximatif, décompte général (1904-1906) ; inauguration : remerciements, lettres d’excuses, état de frais (1904-1905) ; contentieux sur le paiement des travaux : exploits d’huissier, correspondance (1906-1909).
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Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
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Plan parcellaire.
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Tirage des coupes, listes des affouagistes, plans des coupes, rôles de taxe.
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Plan de l’officine.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Police du roulage, délit de voirie.
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Arrêté du maire interdisant de dépôt de matériaux sur la voie et les places publiques, notifications et procès-verbaux de délit, avis de contravention, amendes, correspondance.
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
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Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices.
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Procès-verbal du maire (1848), correspondance (1915).
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Lutte contre la cherté des vivres.
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Réglementation des prix : procès-verbal d’assemblée générale de la population de Villebois, instructions.
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Pétition des viticulteurs.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
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Établissement d’un lavoir, d’un réservoir, de fontaines publiques et canalisations : financement, projet, rapports géologiques, rapports d’analyse d’eau, enquête publique, déclaration d’utilité publique, expropriation, acquisition de la source de Gérose, servitudes, avant-métré, bordereau des prix, mémoires explicatif et justificatif, détail estimatif, devis et cahier des charges, soumissions, adjudication, journal des travaux, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, pièces comptables, projet de règlement de la distribution d’eau, catalogues de fournisseurs, instructions, correspondance.
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Autorisation, certificat, note de service.
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Rapports des gardes champêtres, procès-verbaux du maire, certificats, état de sections du ban de vendange, délibérations, correspondance, instructions.
Produits et traitements chimiques. – Livraison et distribution.
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Listes nominatives, correspondance.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
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Règlement des prix, récépissés de dons, correspondance.
Office départemental des céréales, Guide du meunier à façon, Bourg, 1918.
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Recensement : états nominatifs, tableaux récapitulatifs, déclarations individuelles.
Facture de la boulangerie Mignaval à Bouis.
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Lettre du maire de Brancourt-le-Grand.
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
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Lettre adressée à M. le curé de Villebois.
Contrôle des habitants temporaires.
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Cahier d’enregistrement.
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