- 01M002_001
- Pièce
- [1862-1863]
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Décret d’approbation de la délibération du conseil municipal.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre à souche des déclarations, souches.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Installation des services de la mairie, de l’école de garçons et du logement de l’instituteur dans l’ancien château de la comtesse de Vougy : devis approximatifs, plan (1862-1863).
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison commune : soumissions, procès-verbal d’adjudication, devis estimatif, cahier des charges, plans, correspondance (1878-1889).
Restauration de la mairie et de l’école de garçons : financement, soumissions, procès-verbaux d’adjudication, cahier des charges, détails estimatifs, bordereau des prix, plans, procès-verbal de réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1887-1896).
Installation provisoire de l’école de filles dans la mairie-école, construction de deux cloisons mobiles : devis estimatif, correspondance (1896).
Réparations pour l’installation d’une classe enfantine et logement de l’instituteur adjoint : délibération, mémoire des travaux (1901).
Blanchissage des salles de classes : délibération, devis, correspondance (1901).
Organisation et fonctionnement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Organisation, effectif, personnel, discipline : registre du conseil de famille de la compagnie (1863-1870), registre des délibérations du conseil de discipline, règlement disciplinaire, arrêté préfectoral autorisant la réorganisation du corps des sapeurs pompiers, décrets ministériels et arrêtés préfectoraux de nomination, arrêté d’annulation de l’exclusion de Victor Rigollet, listes et états nominatifs, engagements, livret individuel, instructions, correspondance (1863-1970).
Interventions et manœuvres : indemnisation, états statistiques, rapports de manœuvres, plan des bornes incendie, correspondance (1921-1974).
Médaille d’honneur : proposition, correspondance (1890-1960).
Amicale des sapeurs pompiers : statuts, déclaration en préfecture, liste des membres (1955).
Visites et soins médicaux : décision de la compagnie, ordonnances médicales, arrêts de travail, états de frais dus aux religieuses de Saint-Joseph, factures (1869-1877).
Banquet de la Saint-Martin, fête de la fédération des sapeurs pompiers : listes des participants, états de dépenses et recettes, factures (1866-1902).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, registres à souche des permis d’inhumer, avis de décès, correspondance (1863-1982).
Acquisition d’un corbillard : traité de gré à gré, facture (1934).
Prix du service des inhumations : réponse aux plaintes (1934).
Délégation du service des pompes funèbres : rapport, contrat, résiliation, engagement, tarifs, correspondance (1969-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Autorisation à ester en justice.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Convention.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Nomination des membres (1865-1874). Élections cantonales (1880-1976).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Changement du jour de foire de Villebois : arrêté préfectoral (1865). Création et transfert de foire, changement de date de foire dans les communes environnantes : délibérations transmises pour avis (1887-1896).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Police de la chasse : registre des permis de chasse (1865-1897), états nominatifs des permis de chasser (1951-1982) ; interdiction de la chasse sur les propriétés privées : pétition (1908) ; battues, destruction des nuisibles (1901-1979) : nomination de gardes particuliers (1940-1975).
Société de chasse : compte rendu de réunion, autorisations de tir aux pigeons d’argile, correspondance (1936-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Règlement des prix, récépissés de dons, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés préfectoraux, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lavoir de Villebois. – Travaux de réparations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la charpente.
Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la charpente.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Polices, avenants, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
État de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Certificats, état de service.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Opposition au commandement à payer, copies de pièces, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1856 à 1864.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réquisitions : quittance, correspondance.
Législatives et élections générales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Gestion des bons délivrés aux indigents.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États récapitulatifs, bons, pièces comptables.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ouverture, redressement et élargissement : arrêté prescrivant l’enquête, registre d’enquête, déclaration d’utilité publique, état estimatif des parcelles à acquérir, rapport de l’agent-voyer, plan.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tableau de recensement des classes de 1855 à 1866.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuelles de déclaration agricole, liste des membres de la commission de statistique agricole, instructions.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Autorisation préfectorale, rapport des experts, note du garde général des forêts, plans, rôles des affouagistes, états des sommes payées par Villebois, extrait de la matrice cadastrale, correspondance.
1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1875-1908) ; livres de détail des recettes et des dépenses (1936-1937) ; livre comptable (1923-1947).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États nominatifs, bulletins de mutations, instructions, correspondance.