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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) protection civile
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Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Installations classées.
Installations classées.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Installations classées.
Installations classées.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
1860-1949
1860-1949
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Police urbaine.
Police urbaine.
Inondations.
Inondations.
Sinistres.
Sinistres.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois.
Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Générosité publique.
Générosité publique.
Sinistres.
Sinistres.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.