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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) urbanisme
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Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Zones d'activités.
Zones d'activités.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Téléphone.
Téléphone.
Édifices publics.
Édifices publics.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Mairie-école.
Mairie-école.
Gaz.
Gaz.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Lotissements.
Lotissements.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
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