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Illiat, Mairie d' (Ain, France) registre
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Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Livre comptable.
Livre comptable.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Gestion courante.
Gestion courante.
Étrangers.
Étrangers.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Viticulture.
Viticulture.
Épizooties.
Épizooties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Administration générale.
Administration générale.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Administration générale.
Administration générale.