Showing 19 results

Archival description
Tossiat, Mairie de (Ain, France) registre
Print preview View:
Descending
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Épizooties.
Épizooties.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Livres comptables.
Livres comptables.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Étrangers.
Étrangers.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Fiscalité.
Fiscalité.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.