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Tossiat, Mairie de (Ain, France) registre
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Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Livres comptables.
Livres comptables.
Épizooties.
Épizooties.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Fiscalité.
Fiscalité.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.