Showing 21 results

Archival description
Chaley, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
Print preview View:
Ascending
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Maison commune.
Maison commune.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Transports.
Transports.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Installations classées.
Installations classées.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Forêt communale.
Forêt communale.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Camping municipal et sociétés sportives.
Camping municipal et sociétés sportives.