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Chaley, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
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Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Transports.
Transports.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Camping municipal et sociétés sportives.
Camping municipal et sociétés sportives.
Installations classées.
Installations classées.
Maison commune.
Maison commune.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Forêt communale.
Forêt communale.