- 03O001_002
- Item
- 1893
Part of Fonds communal de Chaley
Plan.
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Plan.
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Restauration de la flèche du clocher : plan.
Fontaines du hameau de Charabotte.
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Réparations : plan.
Fontaines du hameau de Charabotte.
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Réparations : plan de la canalisation.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
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Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
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Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.
1882 (5 février) - 1902 (30 mai)
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Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
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Recherche d’eau au hameau de Charabotte devant servir à la création d’une fontaine, travaux de terrassements : pétition, devis et avant-métré estimatifs, plan (1885).
Établissement de fontaines au hameau de Charabotte : financement, soumission, devis estimatif, mémoire des travaux, correspondance (1886-1887).
Réparations aux fontaines de Charabotte : soumissions, adjudication, devis estimatifs, cahier des charges, plans, rapport, facture, correspondance (1888-1893).
Établissement de fontaines publiques : projet, financement, plans, permission de voirie, soumissions, adjudication, devis estimatifs, cahiers des charges, rapports, avis de la commission des bâtiments civils, réception des travaux, mémoires des travaux, factures, correspondance (1892-1894).
Établissement d’un lavoir et de fontaines : promesse de vente d’un terrain, avis de la commission des bâtiments civils, financement (1899).
Réparations des fontaines au hameau de Charabotte : avant-métré, détail estimatif, devis, cahier des charges, plans, correspondance (1900).
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet, réparations et changement de la canalisation des fontaines : soumissions, avant-métré, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, plans, mémoire des travaux, décomptes définitifs (1901-1902).
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
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Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan des façades.
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Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan parcellaire.
À noter, l’emplacement du four banal sur le plan.
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Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan du rez-de-chaussée, du 1e étage, plan en coupe.
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Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, bail de location.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
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Construction et réglementation : arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, rapport sur une plainte du maire, correspondance.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
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Mémoires, conclusions, extrait du testament, titres, correspondance.
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Adjudication.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
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Acquisition de terrain : acte (1854).
Reconstruction d’un mur de soutènement : soumission, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, devis et cahier des charges, plan, réception des travaux, décompte des travaux, état modificatif, correspondance (1902-1906).
Construction de quatre aqueducs : soumission, avant-métré, analyse des prix, bordereau des prix, détail estimatif, devis, plans, état modificatif, correspondance (1909).
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Secours, indemnisation : rapport du garde champêtre, réclamation, correspondance.
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Acquisition d’une pompe à incendie : souscription, acte d’engagement, correspondance.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Décision du Conseil d’État.
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
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Registre des déclarations (1856-1883), rôles de taxe (1893-1895, 1898-1915, 1919).
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Fanfare de Chaley La Métallique : livre de caisse (1891-1920).
Monuments historiques : arrêtés de classement de la cascade de Charabotte (1909)
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Le registre de situation des adhérents contient les cotisations et montants des secours.
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Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
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Construction d’un pont en charpente sur l’Albarine : plans (1891).
Classement, élargissement et redressement : plan parcellaire (1899).
Construction d’une passerelle sur l’Albarine : avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, plans (1899).
Reconstruction du pont de Charabotte sur l’Albarine : soumissions, adjudication, avant-métré, devis estimatif, bordereau des prix, devis, plans, réception et décompte des travaux (1901-1903).
Construction d’un mur de soutènement et remblai aux abords du pont de Charabotte sur l’Albarine : soumission, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, plan, mémoire des travaux, correspondance (1903).
Réfection du tablier du pont de Charabotte sur l’Albarine : réception et décompte des travaux, correspondance (1922).
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Dessins du réservoir.
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Dessins des ouvrages d’art.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
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Élargissement, acquisition de terrain : liste nominative (1886).
Plan d’alignement (1891).
Élargissement, acquisition de terrain : actes d’acquisition (1898-1924).
Élargissement et redressement entre le ruisseau de Chaley et le chemin d’intérêt commun n°3 : état et plan parcellaire, rapport, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, mémoire justificatif, plans, enquête publique (1896).
Exhaussement de la chaussée et construction d’une banquette : cahier des charges, décompte des travaux, correspondance (1898).
Reconstruction d’un mur de soutènement avec banquette de maçonnerie : avant-métré, détail estimatif, plans, correspondance (1914).
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Dessins de la galerie de captage et tabouret d’arrivée d’eau.
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Dessins de l’abreuvoir.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
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Registre à souche des déclarations.
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Érection : devis estimatif, cahier des charges, plan, dessins, délibération, correspondance.