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Plan pour la restauration de l'église, vue 01.
Plan pour la restauration de l'église, vue 01.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Maison d’école des filles.
Maison d’école des filles.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 02.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 02.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
1878-1888
1878-1888
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
École des garçons.
École des garçons.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Taxes.
Taxes.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 02.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 02.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 03.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 03.
Inventaire des archives anciennes de Brénaz
Inventaire des archives anciennes de Brénaz
1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)
1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)
Bascule.
Bascule.
Cimetière.
Cimetière.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.
Promesses de mariage.
Promesses de mariage.
École des filles.
École des filles.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.
Cimetière.
Cimetière.
Pâturage.
Pâturage.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
1867-1885
1867-1885
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