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Descriptions archivistiques
Tossiat (Ain, France) équipement
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Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Téléphone.
Téléphone.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Fontaines.
Fontaines.
Police urbaine.
Police urbaine.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Procès.
Procès.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.