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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) propriété publique
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Croissant
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Cimetière.
Cimetière.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Presbytère.
Presbytère.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Logements HLM.
Logements HLM.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
École des filles.
École des filles.
Installations sportives.
Installations sportives.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Biens communaux
Biens communaux