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Puits.
Puits.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Fontaines.
Fontaines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Gaz.
Gaz.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Eau potable.
Eau potable.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
4ème tranche.
4ème tranche.
Fiscalité.
Fiscalité.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Assainissement.
Assainissement.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Forêt communale.
Forêt communale.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.