Affichage de 73 résultats

Descriptions archivistiques
déclaration d'utilité publique
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Tramway.
Tramway.
Transport.
Transport.
Transport.
Transport.
École des filles.
École des filles.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
École.
École.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Gaz.
Gaz.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Groupements agricoles.
Groupements agricoles.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Eau potable.
Eau potable.
Résultats 1 à 50 sur 73