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Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Gravières.
Gravières.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Dons et legs.
Dons et legs.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Cimetière.
Cimetière.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
1817-1936
1817-1936
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Administration des contributions directes et du cadastre.
Administration des contributions directes et du cadastre.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Emprunts.
Emprunts.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Tueries.
Tueries.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Aliénés.
Aliénés.
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