Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
- 01D006_001
- Item
- 1915
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Lettre de la préfecture.
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Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
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Lettre de la préfecture.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
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Délibération.
Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.
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Délibération.
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Délibération.
État de recensement de la population.
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État des hommes de 20 à 60 ans avec leur situation familiale.
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Facture de l’Hôtel du Centre de Montceaux.
Fournitures pour les rapatriés.
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Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.
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Facture de l’entreprise Magnin de Montceaux.
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Démolition et reconstruction : facture de l’entreprise de maçonnerie Jean Noilhier à Montceaux.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
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Plan du projet.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
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Lettre de la commission pour l’incendie de Salins.
État de répartition des ressources en logement.
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Agrandissement et reconstruction de l’église.
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Plan du dôme.
Création d’un nouveau cimetière.
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Plan de masse.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
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Récolte de l’or pour la défense nationale.
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Lettre du juge de paix.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
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Lettre du sous-préfet.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
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Plans.
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Les premiers folios contiennent aussi un état nominatif de la population masculine des 20 à 60 ans (1815), la liste des officiers et sous-officiers de la garde nationale (1815), des états des réquisitions militaires pour les soldats stationnés à Montceaux (1815).
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
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1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
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On trouve en fin de registre les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1861, 12 octobre - 1888, 30 décembre).
1884 (18 mai) - 1906 (17 juin)
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1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
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1934 (30 décembre) - 1970 (5 mars)
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Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
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Cadastre, contributions directes
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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États des sections A du Sablon, B des Plattures, C de Bellevue.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
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Matrices générales.
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Copies de la matrice.
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Registres à souche des déclarations.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
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Registre à souche des déclarations, récépissés de déclarations, instructions, correspondance.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
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Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1911-1938).
Patente : matrices de rôle (1876-1877).
Taxe sur les billards : registre à souche (1871).
Dégrèvements : registre à souche des déclarations, instructions (1888-1905).
Création d’une recette-buraliste des contributions directes à Montceaux (1905-1907).
Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre des déclarations des éléments imposables (1941-1956).
Taxe proportionnelle et surtaxe progressive, impôt sur les bénéfices, impôt sur le revenu : listes des contribuables, listes de classement des exploitations de polyculture (1928-1974).
Révision des évaluations foncières : tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations (1925-1980).
Taxe exceptionnelle de guerre : listes des personnes affranchies de la taxe (1917-1918).
Matrice cadastrale, refonte de la table alphabétique et expédition : facture, correspondance (1886).
Reliure et restauration de l’atlas cadastral : offres de service (1901-1907).
Institut géographique national, opération de triangulation : arrêté préfectoral (1944) ; implantation d’une borne géodésique : servitude de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1948-1949).
Correspondance, avertissements (1901-1949)
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Matrices de rôle.
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Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
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