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Extraits des registres des délibérations (1891-1937,1940-1982) [1]. Élus. – Démission de maires et d’adjoints : correspondance (1851, 1873, 1879, 1893, 1909) ; frais du maire : délibérations, état des frais (1921-1935) ; correspondance entre A. R.-G., secrétaire de mairie et J. L., maire (1947) ; mémoire de P. D. concernant son mandat de maire (1935).
[1] Les délibérations de 1891 à 1937 concernent uniquement les finances communales.
Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.
De 1888 à 1893, on trouve également les états statistiques du bureau de bienfaisance, les états annuels des sinistres et des statistiques agricoles (ils sont reliés avec les mouvements de la population).
Taxe sur les billards : registre des déclarations (1899). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les vélocipèdes : registres à souche des déclarations (1895-1927). Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1891-1981). Dégrèvement d’impôts : registre à souche des déclarations (1905-1935). Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre de déclaration des éléments imposables (1941-1956).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables assujettis (1926-1952) ; listes de classement des exploitations en polyculture (1959-1982). Taxe proportionnelle : liste des contribuables (1950). Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières : listes nominatives, tableaux des coefficients d’adaptation, correspondance (1933-1982). Commissaires-répartiteurs : liste nominatives (1867-1934). Correspondance diverse (1852-1953).
Tirage au sort de la classe 1858 : arrêté du maire (1859). Préparation du recensement : circulaire sur les avantages assurés aux anciens militaires susceptibles de reprendre du service (1855) ; sursis d’incorporation, rapprochement d’affectation, feuilles de renseignement, avis d’inscription, correspondance (1874-1955) ; affaire Jean Philibert Joly : correspondance (1854) ; affaire Jean-Baptiste Rollet : correspondance (1870). Dispensés et soutiens de famille : demandes, états nominatifs, bulletins de mutations, instructions, correspondance (1885, 1908-1961). Permissions agricoles : certificats (1975, 1985). Livrets militaires de C. H. P. et de F. M. P.(s.d.).
Armées de réserve. – Garde nationale : état nominatif (s.d.) ; garde nationale mobile : état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868). Mise en activité des classes : ordres de route (1896, 1903). Mobilisation. – Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870) [1] ; registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1889-1927).
Police de la chasse : listes nominatives et registre des permis de chasse, statistiques (1954-1989) ; permis de chasse avec photographies d’identité (1892, 1922, 1953-1973) ; affiche (s.d.). Destruction de nuisibles : lettre du maire au préfet sur la destruction de nuisibles mangeant la volaille (1851) ; battue aux sangliers : autorisations préfectorales, arrêtés préfectoraux, correspondance (1867). Gardes particuliers : arrêtés préfectoraux (1912, 1935). Association communale de chasse : liste des membres du bureau, correspondance (1972).
Réglementation de police des cafés, cabarets et débits de boissons : arrêtés du maire, correspondance (1852-1853, 1883, 1916). Débits de boisson : déclarations, autorisations permanentes, autorisations de fermeture tardive, récépissés, pièces justificatives, correspondance (1865-1933). Débits de tabac : arrêté du maire, notification, candidature (1880, 1920, 1982). Hôtels et auberges : arrêté municipal prescrivant l’affichage de la loi du 18 avril 1889 (1889).
