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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) urbanisme
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Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Lavoirs.
Lavoirs.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Dons et legs.
Dons et legs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.