- T9
- Dossier
- 1976-1978
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Lotissements et division de parcelles.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Demande de permis de lotir, arrêtés d’autorisation, plans.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Carte communale (1981) ; registres des permis de construire (1980-1985) ; certificats d’urbanisme L111-5 (1974-1982).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Rapports de présentation, rapports d’analyse, cartes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, tableaux de vérification des registres, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Mariages avec table décennale 1953-1962
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Naissances avec table décennale 1953-1962
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Naissances avec table décennale
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Naissances avec table décennale
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