an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
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- an XI (1802) - an XII (1804)
Les 5 nivôse an XI et 20 ventôse an XII correspondent respectivement aux 26 décembre 1802 et au 11 mars 1804 du calendrier grégorien.
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an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
Les 5 nivôse an XI et 20 ventôse an XII correspondent respectivement aux 26 décembre 1802 et au 11 mars 1804 du calendrier grégorien.
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
Listes nominatives, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, délibérations (1866, 1962, 1968, 1975, 1982).
Cadastre, contributions directes
Déclarations individuelles des propriétaires.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Salaire du garde et construction de l’église : rôles des sommes à payer.
Matrices générales.
Registre à souche des déclarations (1924-1931), rôles primitif et supplémentaire (1922).
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1861, 1870-1885, 1922-1926).
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, sur les voitures et chevaux, taxe sur les chiens : matrice générale (1927-1931).
Copies de la matrice.
Contributions directes et impôts locaux : rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des impôts locaux directs (1910-1911, 1913-1952, 1959-1982).
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1892-1960, 1962-1977).
Impôt sur le revenu : listes de classement des exploitations en polyculture (1977).
Révision des évaluations des propriétés foncières : tableau, correspondance (1970, 1979).
Tarifs des prestations et de la taxe vicinale, délibérations, correspondance (1831, 1917, 1979).
Contribuables assujettis à la surtaxe progressive et à la taxe proportionnelle : listes nominatives (1956-1957).
Institut géographique national, servitudes et institution d’un point géodésique : servitude, liste des points, délibérations, instruction (1943-1946).
Intitulés également « classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières ».
Matrices de rôle et des mutations.
Délimitation de la commune : procès-verbal, extraits de la matrice cadastrale, correspondance (1812-1816).
Croquis des parcelles ne portant pas de numéro et devenues imposables (1888).
Tableau d’assemblage et plans des sections.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Listes nominatives, journaux d’inscription des conscrits.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Recrutement et tirage au sort : certificat de présence sous les drapeaux, certificats d’exemption (1866-1867). Soldats réservistes, contrôle : certificat d’inscription (1867). Préparation du recensement : feuille de renseignement, avis d’inscription (1932-1933).
Levée d’hommes et mobilisation.
Mise en activité des classes : registres des notifications des lettres de mise en activité et des ordres de route.
Police de la chasse : registres des visas de permis de chasse (1929-1930, 1954-1968, 1975-1984) ; photographies d’identité des permis de chasse (1946-1968) ; battues et destruction de nuisibles (1920-1982) ; nomination et agrément de gardes particuliers (1855, 1866, 1871, 1875, 1919, 1931, 1952).
Association communale de chasse de Saint-Trivier-de-Courtes et de Servignat : arrêtés préfectoraux (1979-1980).