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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France)
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État de section.
État de section.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Volume 1
Volume 1
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2
Volume 2
Volume 3
Volume 3
Recensement militaire
Recensement militaire
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Armée de réserve et mobilisation.
Armée de réserve et mobilisation.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Police locale
Police locale
Police locale.
Police locale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Élections
Élections
1831-1908
1831-1908
Élections politiques
Élections politiques
Listes électorales et d’appel des votants.
Listes électorales et d’appel des votants.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Prud’homales.
Prud’homales.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
1909-1979
1909-1979
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Présidentielles.
Présidentielles.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Européennes.
Européennes.
Conseil général.
Conseil général.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
1814-1942
1814-1942
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1943-1970, lacunes pour les exercices 1948-1950
1943-1970, lacunes pour les exercices 1948-1950
1971-1982
1971-1982
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Factures.
Factures.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices publics.
Édifices publics.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
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